Réutiliser des macros développées au sein d'une entreprise - Propriété Intellectuelle

oliviercaron · 22 Décembre 2008

Bonjour à tous et bravo pour ce site!

Je me permets de poster ici car je n'ai pas trouvé de réponse satisfaisante à ma question pour l'instant:

J'ai développé depuis plusieurs années pas mal de macros Excel/VBA qui répondaient à des besoins récurrents dans les entreprises : Planning au format Gantt automatique, Plan de Charge, Indicateurs de performance fournisseurs, outils de gestion des stocks, etc.

Si j'ai bien compris, ces outils sont la propriété des entreprises qui m'ont employé au moment des développements.

Aujourd'hui, j'aimerais capitaliser sur ces développements, et les proposer en téléchargement (gratuits ou payants suivant les cas). Biensûr, il ne s'agit pas de les proposer sous la forme exacte que celle déployée dans les entreprises qui les utilisent.

Dans la mesure où il s'agit d'outils standards (par ex le principe de Gantt est le même d'une entreprise à une autre, l'outil que j'ai développé permet juste de convertir les données de production d'une entreprise sous un format graphique), je peux changer l'aspect graphique des outils Excel pour les anonymiser, mais à quel point pensez-vous qu'il faille que je modifie ces programmes pour pouvoir les proposer sans risque juridique?

Je prends un autre exemple car je ne suis pas sûr d'être très clair:
J'ai développé pour une entreprise une macro de gestion des stocks pour certaines familles de pièces. Les règles de calcul sont celles de la gestion des stocks, la macro ne fait que les appliquer (stock mini, stock maxi, lead-time, qté mini de commande, etc.). Quel travail faut-il faire pour avoir le droit de proposer un outil qui s'inspire des principes de cette macro, sans prendre le risque d'être attaqué par l'entreprise utilisatrice de la macro?

Cette question me turlupine beaucoup et me bloque pour certains projets, si une bonne âme pouvait me donner des éléments de réponse, cela me soulagerait énormément!

jmd2 · 22 Décembre 2008

Re : Réutiliser des macros développées au sein d'une entreprise - Propriété Intellect

hello

sur le principe, tu n'as pas le droit de réutiliser tes dév. pour d'autres que ceux qui t'ont rémunéré pour ça.

en réalité, lequel de tes anciens employeurs va s'en rendre compte ?

comme tu l'as prévu, tu changes la cosmétique, quelques détails de fonctionnalités ou d'interface et hop, personne ne reconnaît rien.

a-t-on jamais entendu parler d'un développeur poursuivi par un ancien employeur ?

fonce

*****

MuscatMimi · 22 Décembre 2008

Re : Réutiliser des macros développées au sein d'une entreprise - Propriété Intellect

Salut Olivier et a tout le Forum

Personnellement je pense que tu peut rendre Public ce que tu souhaite du moment ou il n'y a rien de confidentiel et propre a ton entreprise dans ce que tu va rendre Public
A moins que tu ai été soumis a signer ou t'engager personnellement auprés de ton entreprise a ne divulguer aucun document ou autre créé pour cette entreprise par tes soins

A voir , peut-être que je me trompe attends d'autres avis a ce sujet et ce sera a toi de faire la part des choses a faire , ou a ne pas faire

Bonne journée

oliviercaron · 22 Décembre 2008

Re : Réutiliser des macros développées au sein d'une entreprise - Propriété Intellect

Merci pour les réponses,

effectivement, je pense partir sur la solution de faire une refonte des macros pour qu'on ne puisse pas les reconnaitre.

J'aimerais par contre avoir d'autres avis si c'est possible, encore mieux par des juristes

Merci à tous

jeanpierre · 22 Décembre 2008

Re : Réutiliser des macros développées au sein d'une entreprise - Propriété Intellect

Bonjour oliviercaron, le fil,

Ta question n'est pas simple.

Est-ce ton boulot que de développer ?

Si oui, tu dois avoir des contraintes ou obligations liées à ton contrat de travail, généralement limitées dans le temps, car il n'est pas permis d'interdire de travailler.

L'utilisation de tes produits va-t'elle porter préjudice à ton ancienne entreprise ? Si oui, il y a problème.

Tu as été rémunéré pour ce boulot, donc tu ne peux rien réclamer d'autre. Ce que tu as fait appartient donc à l'entreprise.

Néanmoins, un planning reste un planning tout comme un outil de gestion de stock reste un outil de gestion de stock. Sachant aussi que VBA est un langage qui n'appartient à personne donc une diffusion gratuite, aux exceptions près citées plus haut, ne me semble pas poser plus de souci que cela.

Reste la diffusion payante de quelque chose pour lequel tu as déjà été rémunéré (si contrat). Là, c'est beaucoup plus litigieux et l'accord de l'entreprise me semble nécessaire.

Maintenant si tu as créé pour faciliter le travail de tes collègues, alors que ce n'était pas le but de ton job, je ne vois pas ce que l'on pourrait te reprocher.

Voilà, rapidement et en vrac, ce que je pense.

Bonne journée.

Jean-Pierre

MJ13 · 22 Décembre 2008

Re : Réutiliser des macros développées au sein d'une entreprise - Propriété Intellect

Bonjour à tous

juste pour répondre à la proposition.

Aujourd'hui, j'aimerais capitaliser sur ces développements, et les proposer en téléchargement (gratuits ou payants suivant les cas).

Je pense que les gens attendent surtout du gratuit.
Pour le payant, il y a peu de chance que tu puisses en espérer gagner beaucoup d'argent, mais plus de la reconnaissance. Je ne conais pas beaucoup de shareware qui aient vraiment fonctionner.
Mais d'autres qui en on eu l'expérience et qui côtoient ce forum pourraient t'en dire plus.

oliviercaron · 22 Décembre 2008

Re : Réutiliser des macros développées au sein d'une entreprise - Propriété Intellect

Merci pour ces réponses,

MJ13, effectivement, je vais certainement me tourner vers du gratuit de toute façon, mais je préfère prévoir les deux hypothèses, d'autant plus que comme le dit jeanpierre, c'est certainement dans ce cas que la probabilité de litige est la plus importante.

En tout cas merci pour vos réponses qui confirment mon impression, mais je pense me tourner vers un juriste pour avoir une vision complémentaire,

En tout cas, je mettrai sur ce fil les réponses que je peux obtenir car je pense que ça peut en intéresser d'autres,

Et en attendant longue vie aux macros, à Excel et à VBA

oliviercaron · 22 Décembre 2008

Re : Réutiliser des macros développées au sein d'une entreprise - Propriété Intellect

Merci pour vos réponses qui confortent mon impression,

MJ13, je compte effectivement me tourner vers du gratuit de toute façon, mais je préfère prévoir l'éventualité du payant car , comme le dit jeanpierre, c'est certainement la plus sensible en termes de droit.

Je vais quand même essayer de poser la question à un juriste et je mettrai mes réponses sur ce fil si ça peut en intéresser d'autres,

EN tout cas merci et longue vie aux macros, à Excel et à VBA

Cousinhub · 22 Décembre 2008

Re : Réutiliser des macros développées au sein d'une entreprise - Propriété Intellect

Bonsoir,

Euh, juste une info, stp?

Les programmes que tu as développés, sont-ils si élaborés que ça?

au point de pouvoir les vendre?

Pour ma part, j'en ai développé quelques uns, avec ma version perso d'excel, et ces programmes, je les ai développés, pendant mes heures de repos......(et non sur mes heures de travail)

Aussi, si l'entreprise t'a rémunéré pour développer ces applis, elle peut, à juste titre, en être la propriétaire, sinon, .......

oliviercaron · 22 Décembre 2008

Re : Réutiliser des macros développées au sein d'une entreprise - Propriété Intellect

Bonsoir,

Sont-ils si élaborés? Je ne sais pas, difficile de répondre!
Pas assez pour en faire, en l'état, des applications complètes de gestion de projet ou de gestion de stocks, mais suffisamment pour répondre au besoin ponctuel des entreprises qui m'ont employé.

En fait, je ne suis pas à la base un réel développeur, mais plutôt spécialisé Génie Industriel. Donc je n'ai jamais été rattaché au service informatique, mais toujours côté métier. Donc rien de stipulé concernant des développements informatiques, mais par contre de nombreuses gue-guerres avec le service info une fois les macros en production (ce qui est compréhensible, mais quelle autre solution quand le Service Info fait blocus depuis des années pour tout développement spécifique)

Depuis 5 années que je travaille, j'ai à chaque fois développé des solutions à base d'Excel/VBA, tout simplement car, à chaque fois, les Services Informatiques ne souhaitaient pas s'investir (manque de disponibilité/ressource, problèmes politiques entre directions, parfois même la demande était selon eux irréalisable...).

De plus, que ça soit pour les macros que j'ai développées ou en discutant avec d'autres adeptes des macros Excel/VBA (et il y en a beaucoup dans la plupart des entreprises, et pas au sein du département informatique, mais souvent en logistique, en gestion de production, comptabilité), on retrouve souvent les mêmes demandes.

D'où l'idée de remasteriser ces macros et les proposer en téléchargement, et c'est là que s'est posée la question de la propriété intellectuelle.

Un peu long, mais voilà pour l'origine de la demande!

jmd2 · 23 Décembre 2008

Re : Réutiliser des macros développées au sein d'une entreprise - Propriété Intellect

re à tous

tes histoires sont tellement vraies, les informaticiens, dès qu'ils font leur métier pour le salaire et non plus par passion, sont à mourir de rire

bonnes fêtes à tous

*****

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