Protection intellectuelle de ses macros

[Creepy]

Bonjour à tous,

J'ai crée un ensemble de macros très très pratiques pour mon travail, sous forme d'un menu en macros complémentaires.

Même s'il n'y a pas d'existance officielle dans la société, ces macros sont utilisés par la plupart des employés de ma société.

Ma question est :
Comme il ne s'agit pas d'un dévéloppement officiel pour ma boite, juste de ma propre initiative, que j'ai développé ces macros pour la plupart chez moi.
et que je me serts juste du Excel du boulot pour l'utiliser.

Quand je partirais de cette société, puis je demander quelque chose à la société, suis-je propriétaire des macros ?

Bref savez-vous ce que dit la loi ?

Merci d'avance

++

Creepy

 

[Wilfried]

SAlut creepy,

Comment à tu fais pour créer des macro complémentaire? cela m'interresse car pour ma parts j'utilise un classeur perso (macro.xls) que j'ouvre lorsque je veux utilisé des macros.


Je suis également intérresser par toutes ces histoire de propriété car j'ai moi aussi dévellopper des macro pour facilité la vie de mes collégue.

A+ Wilfried ;op

 

[Pascal76]

Bonjour le fil

Pour Wilfried tu as un utilitaire sur le site de Veriti qui s'appelle XLSXLA qui te fait la conversion des xls en macro complémentaire

Bonne journée

Lien supprimé

Pascal

 

[KD]

Salut!!

Si mes vieux souvenirs de cours de propriété industrielle ne sont pas trop rouillés, je crains que tes macros n'appartiennent à la société: enfin, du moins pour les brevets d'inventions, ça marche comme ça et je pense que c'est pareil pour le soft à moins que tu ne puisses apporter la preuve que tu as effectué le développement exclusivement sur ton temps libre et hors de l'entreprise (Et peut être y'a t'il d'autres conditions).

Pour ce qui est de demander un "p'tit qqch", c'est au bon coeur de ton chef!!

@+

 

[Abel]

Bonjour Creepy, Wilfried, tout le monde,

En matière de propriété industriel, ce qui est développé dans le cadre du travail (et plus précisément de la mission qui est attribuée à un salarié) avec des moyens mis à disposition par l'entreprise est propriété de l'entreprise.

Pour ce qui est développer à l'extérieur de l'entreprise ou avec ses propres moyens ou en dehors de la mission d'une personne, c'est la proprité de la personne qui "invente".
A condition de montrer la paternité (brevet, copyright, etc).

Après, c'est une question de négociation avec l'entreprise.
Doit il y avoir rétribution parce qu'il y a eu mise à disposition d'une "invention" ? Rien n'est moins sûr.

Je suppose qu'il doit en être de même en matière de propriété intellectuelle.

Bon courage.

Abel

 

[jph]

bonjour,

le hasard fait que si je suis nul en Macro-Excel, ce qui explique ma recherche active sur ce site, je suis ancien juge prud’homal, et président d'audience.
la réponse est claire: tout travail effectué à l'entreprise ou mis à dispo de l'entreprise sans accord préalable écrit de rémunération, ne peut donner lieu à salaire. Et pour être encore plus précis, si c'est ton job dans la société, il est probable que tu auras une clause qui indiquera que tous développements faits pour elle, appartient à l'entreprise.
heureusement car il faut reconnaître que sinon, cela serait le bazar.... tu me donnes un salaire.... et j'en te redemande encore un peu.... et ainsi de suite. Je crois qu'il faut simplement négocier préalablement son travail.
mais continuer de créer.... c'est ça l'expérience professionnelle

 

[ya_v_ka]

Salut tout le monde

Merci jph... là on touche aux limites de l'illimité ... si j'ose dire.
Perso je ne me posait pas la question de la propriété de mes codes, sinon j'aurais des redevances à la moitié des pros du forum... je ne m'en sortirais plus, et comme certaines heures de recherches ont été fournies au boulot, le cas est vite règlé.

bonne journée, Ya'v